Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions effectuées sur le site QualiKursus. Toute souscription à une offre implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Description des Offres & Limitations

QualiKursus propose différents niveaux de services détaillés ci-dessous. Les limitations techniques sont appliquées strictement pour garantir la qualité de service.

Offre STARTER (Plan par défaut)

Apprenants : Limité à 1 apprenant actif.
Administrateurs : Aucun administrateur supplémentaire (compte propriétaire unique).
Génération de Cours : Limité à 1 cours généré au total (pour test).
Stockage : 1 Fichier maximum, taille limite de 10 Mo.

Offre BUSINESS

Apprenants : Jusqu'à 50 apprenants actifs.
Administrateurs : Jusqu'à 5 administrateurs collaboratifs.
Génération de Cours : Jusqu'à 10 cours générés par mois calendaire.
Stockage : Espace global de 2 Go pour l'organisation.

3. Tarifs et Paiement

Les prix sont indiqués en Euros Hors Taxes (HT). Le paiement s'effectue par carte bancaire via notre partenaire sécurisé Stripe. L'abonnement est sans engagement et renouvelable tacitement chaque mois.

4. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur pour les services numériques fournis immédiatement, le droit de rétractation ne s'applique pas une fois le service utilisé (génération de cours ou ajout d'apprenants). Toutefois, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment pour la période suivante.